1. INFORMATIONS LÉGALES
Le présent site internet appartient à la société Villa Da Vinci.
Le siège se situe :
2 av. Antoire Parmentier
31130 Balma
Vous pouvez joindre LA VILLA DA VINCI par email à contact@villadavinci.fr.
Le siège se situe :
2 av. Antoire Parmentier
31130 Balma
Vous pouvez joindre LA VILLA DA VINCI par email à contact@villadavinci.fr.
2. HÉBERGEUR DU SITE
o2switch
222 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
222 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de VILLA DA VINCI et de tiers ayant autorisé l’entreprise à les utiliser.
Toute représentation, reproduction, utilisation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du Directeur de publication. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web VILLADAVINCI.FR qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont VILLA DA VINCI est producteur. De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard du/des contrevenant(s). Tout litige en relation avec l’utilisation du site VILLADAVINCI.FR est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de mettre le tribunal.
Toute représentation, reproduction, utilisation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du Directeur de publication. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web VILLADAVINCI.FR qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont VILLA DA VINCI est producteur. De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard du/des contrevenant(s). Tout litige en relation avec l’utilisation du site VILLADAVINCI.FR est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de mettre le tribunal.
4. DONNÉES PERSONNELLES ET PROTECTION
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est également cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment selon la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 Janvier 1978.
Les informations récoltées via les formulaires de contact font l'objet d'un traitement destiné à constituer des fichiers de contacts dont l'usage est exclusif à VILLA DA VINCI. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant votre demande par courriel ou à l’adresse postale :
VILLA DA VINCI
2 AVENUE ANTOINE PARMENTIER
31130 BALMA
Les utilisateurs du site internet VILLADAVINCI.FR sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par VILLA DA VINCI. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées à nos services établis en Union Européenne. Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l'utilisation de vos données collectées par ce formulaire.
Les informations récoltées via les formulaires de contact font l'objet d'un traitement destiné à constituer des fichiers de contacts dont l'usage est exclusif à VILLA DA VINCI. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant votre demande par courriel ou à l’adresse postale :
VILLA DA VINCI
2 AVENUE ANTOINE PARMENTIER
31130 BALMA
Les utilisateurs du site internet VILLADAVINCI.FR sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par VILLA DA VINCI. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées à nos services établis en Union Européenne. Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l'utilisation de vos données collectées par ce formulaire.
5. LIENS EN HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site VILLADAVINCI.FR nécessite une autorisation préalable écrite de VILLA DA VINCI. Faites votre demande à : contact@villadavinci.fr.
VILLA DA VINCI ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site VILLADAVINCI.FR et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
VILLA DA VINCI ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site VILLADAVINCI.FR et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
6. COOKIES
Afin de faciliter votre visite sur notre site, des cookies peuvent être stockés dans votre appareil. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages consultées, date heure de consultation, temps passé sur une page, etc.) que nous pourrons consulter lors de vos prochaines visites.
Nous et nos partenaires utilisons également des cookies de publicité personnalisée / publicité géolocalisée / publicité affichée qui permettent d'améliorer l'expérience utilisateur de navigation sur notre site et d’ajuster notre stratégie publicitaire. Ces cookies nous étant très utiles mais n’étant pas strictement nécessaires, vous avez la possibilité de les accepter ou des les refuser lors de votre première visite sur notre site. Nous réitèrerons cette demande de consentement préalable tous les 6 mois pour nous assurer que vous êtes toujours en accord avec ce choix.
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment et consulter l’ensemble des services fournis par nos partenaires en cliquant sur : PERSONNALISATION DES COOKIES
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment et consulter l’ensemble des services fournis par nos partenaires en cliquant sur : PERSONNALISATION DES COOKIES
1Pourquoi les cookies ?
Nous utilisons des cookies afin de faciliter et/ou de personnaliser votre utilisation de notre site, et ainsi de mieux répondre à vos attentes. Notre site et/ou ses partenaires stockent par défaut un ou plusieurs "cookies" sur votre appareil pour faciliter votre navigation, conserver vos critères de recherche, optimiser et personnaliser les espaces publicitaires et mémoriser votre login et votre mot de passe. La durée de conservation de ces informations déposées sous forme de cookies sur votre ordinateur est de 60 jours.
2Supprimer les cookies
Quel que soit votre navigateur, vous restez libre d'effacer à tout moment les cookies stockés dans votre navigateur. Comment détruire les fichiers cookies déjà installés sur votre ordinateur ?
Ouvrez votre navigateur Internet :
Ouvrez votre navigateur Internet :
- Si vous utilisez Firefox, allez dans "outils" et sélectionnez "Effacer mes traces...". Cochez la case "cookies" et validez sur le bouton "Effacer mes traces maintenant".
- Si vous utilisez Internet Explorer, allez dans "outils\“ et sélectionnez "Options Internet". Dans l’onglet "général" de la fenêtre qui s'ouvre, cliquez sur "Supprimer les cookies".
- Si vous utilisez Safari, allez dans "Edition" et sélectionnez "Préférences". Dans l’onglet "Sécurité" de la fenêtre qui s’ouvre cliquez sur "Afficher les cookies" puis "Tout effacer".
- Si vous utilisez Google Chrome, allez dans "outils\“ et sélectionnez "Historique", puis " effacer les donnes de navigation".
3Gérer les cookies et paramétrer son navigateur
Quel que soit votre navigateur, vous restez libre de vous opposer à l'enregistrement de cookies. Vous êtes toutefois informé que l'accès à certains services et rubriques des sites internet que vous visitez pourra alors et dans cette hypothèse être altéré. Comment vous opposer à l'enregistrement de "cookies" (opt-out) ? Il vous faut pour cela configurer votre navigateur. Ces paramétrages s'opèrent le plus souvent depuis le menu " outil " et " option internet " puis " vie privée " ou " confidentialité " de votre navigateur. Ouvrez votre navigateur Internet :
- Si vous utilisez Mozilla Firefox, choisissez le menu "outil" puis "Options", cliquez sur l'icône "vie privée", repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent. Vous pourrez également visualiser visualisant les cookies déposés.
- Si vous utilisez Microsoft Internet Explorer , choisissez le menu "Outils" puis "Options Internet", cliquez sur l'onglet "Confidentialité", sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
- Si vous utilisez Safari , choisissez " Réglages généraux de safari ", puis " Sécurité ", vous pourrez alors décider d'accepter, de refuser, de visualiser les cookies déposés.
- Si vous utilisez Google Chrome, choisissez le menu "Historique" puis "Préférences" puis Vie Privée
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
L’utilisateur reconnaît donc :
√ Avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
√ Utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
√ Disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
√ Avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
√ Utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
√ Disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.